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Marques déposées par la société FROGER GOSSELIN ET FILS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROGER GOSSELIN ET FILS

Numéro de dépôt :
1235207
Date de dépôt :
06/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2003
Marque figurative de FROGER GOSSELIN ET FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1983 par la société FROGER GOSSELIN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FROGER GOSSELIN ET FILS domicilié(e) SAINT REMY, 14570 CLECY (dossier no 2014947) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 850 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2014947) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235207.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 2003.

FROGER GOSSELIN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : F FROGER


FROGER GOSSELIN ET FILS - SAINT REMY, 14570 CLECY (dossier no 2014947) - France - SIREN 335850053


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2014947) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 1993 n°2014947 - Publication au BOPI 1993-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253027 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253026 - Publication au BOPI 1998-04-14

Ouate de cellulose, ouates et cotons hydrophiles et autres, pour usages médicaux, d'hygiène, de soins de beauté, pansements et objets de pansements.